Inventaire

Inventaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la traçabilité des dépôts d'œuvres d'art dans les grandes institutions de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Rapport d'activité 2022 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Rapport d'activité 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Bureau  ;  Stéphane Denécheau  ;  Michel Saillard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à LCI le 19 novembre 2019, sur l'effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn et le futur de l'usine Lubrizol de Rouen.

Interview

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet Europacity, les enjeux liés aux friches et la protection de la biodiversité, à Paris le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2018 : Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Septième rapport d'activité 2004 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Dixième rapport d'activité 2007 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

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