Investissement à l'étranger

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Lambert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jean-Paul Emorine ; Léon Fatous ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lionel Fontagne ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'implantation des entreprises françaises en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Mariton ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Paulette Brisepierre ; Michel Pelchat ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Ferrand ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Mexique du 20 au 28 février 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jacques Bellanger ; Gérard Cornu ; Jean-Paul Emorine ; Bernard Joly ; Pierre Lefebvre ; Michel Souplet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

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