Jeu

Jeu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

E-sport : la pratique compétitive du jeu vidéo - Rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rudy Salles  ;  Jérôme Durain  ;  Aloïs Kirchner  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'organisation et l'exploitation des jeux dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre le la culture et de la communication, sur le secteur économique et la création esthétique dans les jeux vidéo, Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2015. Ratification d'ordonnances simplifiant les obligations déclaratives des entreprises en matière de prélèvement sur les jeux et en matière fiscale.

Communiqué

Propositions pour une nouvelle offre légale de jeux à Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 2015

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les mesures de protection des joueurs en ligne et de prévention du jeu excessif, Paris le 27 avril 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 avril 2015. Simplification des obligations déclaratives des entreprises en matière de prélèvements sur les jeux.

Communiqué

Jeu et bibliothèque : pour une conjugaison fertile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Legendre  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er février 2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'importance des jouets dans la construction de l'égalité entre filles et garçons

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Roland Courteau  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

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