Jeu

Jeu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité - Mai à Décembre 2010 - Les jeux en ligne gagnent en transparence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Rapport au Parlement relatif aux conséquences de la publicité en faveur des jeux d'argent et de hasard

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Un régime de propriété littéraire et artistique de la création salariée dans le secteur du jeu vidéo

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les jeux vidéo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur les jeux vidéo et l'économie numérique, Paris le 4 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les jeux vidéo, la création numérique et le projet d'une Cité du jeu vidéo, Paris le 21 mars 2012.

Déclaration

L'institut des courses : l'adaptation d'un modèle d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Augereau  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la violence des jeux vidéos et la nécessité d'installer un contrôle parental et les éditeurs de jeux vidéos pour la protection de l'enfance, Paris le 13 décembre 2011.

Déclaration

Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : rapport d'évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

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