Jeune agriculteur

Jeune agriculteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation des freins fiscaux et non fiscaux au renouvellement des générations en matière agricole

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Jean-Baptiste Rozières  ;  Adrien Hairault  ;  Benjamin Huin-Morales  ;  Léonard Didelet  ;  Éric Collin  ;  Pierrick Daniel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Renforcement de la qualité des Plans d’Entreprise - Support des demandes de Dotation Jeunes Agriculteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Pottier  ;  Benoît Bonnefoi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 24 février 2021. Les réformes prioritaires du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'enquête sur la jeunesse française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er janvier 1967

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les principaux enjeux liés à l'agriculture française, comme la répartition de la valeur, l'organisation des filières et les nouvelles attentes des consommateurs, à Paris le 20 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la question de l'installation ds jeunes agriculteur, la PAC après 2020, la préparation des états généraux de l'alimentation, Dunkerque le 8 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la place des jeunes dans les territoires ruraux, Paris le 11 janvier 2017.

Déclaration

Prêts bonifiés à l'agriculture - Mission conjointe CGAAER/IGF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Bortolotti  ;  Jean-Louis Buer  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la crise de l'élevage et l'avenir de l'agriculture, à l'Assemblée nationale le 29 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fiscalité agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François André  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Vainqueur-Christophe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Haut de page