Législation

La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Rapport interne

Auteur(s) : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er octobre 1996

Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er février 1997

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Juillard ; Commissariat général du Plan ; Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique appliquées à la Planification

Remis le 1er juillet 1998