Libre échange

Libre échange : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération culturelle, économique et technologique avec l'Egypte, sur la politique arabe de la France, sur la consolidation de la paix, et le développement économique du Proche-Orient, Le Caire le 8 avril 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 Novembre 1990 La préparation des négociations commerciales multilatérales.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le renouvellement de la Convention de Lomé, le partenariat entre l'Union européenne et les pays de l'ACP, l'évolution graduelle vers une libéralisation des échanges conforme au cadre de l'OMC, la lutte contre la pauvreté, la coordination européenne de l'aide au développement, Paris le 12 décembre 1998.

Déclaration

Mondialisation : changeons de posture - Rapport du groupe de travail international sur la mondialisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Morand  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Avis

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le nouveau partenariat pour le développement des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vauzelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er novembre 2000

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bocquet  ;  Jean-Philippe Guiltat  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 1998

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