Ligne électrique

Ligne électrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Caractérisation de l'impact sur les activités d'élevage des antennes téléphoniques, installations électriques et éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Clément  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Tribune conjointe de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Peter Altmaier, ministre allemand de l'environnement, dans "Le Monde" du 15 mai 2013, intitulée "Faisons de la transition énergétique le moteur du couple franco-allemand".

Article Tribune

La contribution au service public de l'électricité (CSPE) : suites données aux observations de la Cour dans le rapport public 2011 - Communication à la commission d'enquête du Sénat sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Bellec  ;  Bruno Sauvalle  ;  Henri Boyé  ;  Michel Rochas  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2010

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Plan de mobilisation nationale sur les métiers de la croissance verte - Comité de filière Electromécanique, construction électrique et réseaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Thomas  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations franco-espagnoles, les priorités de la présidence française de l'Union européenne, la politique d'immigration et le projet d'Union pour la Méditerranée, Saragosse le 27 juin 2008.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la concertation touchant l'impact des projets d'infrastructures de transport sur l'environnement, Bordeaux le 16 novembre 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Novembre 1994 Le Plan d'actions pour le paysage.

Communiqué

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