Livre blanc

Livre blanc : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le livre blanc "Tourisme et territoires", axé sur l'étude de l'évolution et l'avenir du secteur du tourisme, Paris le 10 juin 2003.

Déclaration

Eléments du discours de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux et le développement de l'administration électronique en France, Paris le 15 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le projet de loi de modernisation et de développement du service public de l'électricité, la réforme de l'organisation gazière française et sur la sécurité en matière nucléaire, Paris le 15 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la dissuasion nucléaire, les organisations de sécurité et de défense, l'Europe et l'avenir du service national, Paris le 10 mai 1994.

Déclaration

Lettre conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Helmut Kohl, Chancelier d'Allemagne, adressée à M. J.-L. Dehaene, Président du Conseil européen, suivie d'une déclaration commune sur leurs propositions pour la mise en oeuvre par les Douze du traité sur l'Union européenne, le 27 octobre 1993.

Lettre

Conclusions de la présidence du Conseil européen extraordinaire sur la mise en oeuvre du traité de Maestricht, l'emploi et la croissance, l'élargissement et le siège des institutions et agences communautaires, Bruxelles le 29 octobre 1993.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur la relance de l'emploi et de la croissance, la coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures, la politique étrangère et de sécurité commune et la mise en oeuvre de l'union européenne, Bruxelles le 11 décembre 1993.

Communiqué

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à "Vendredi" le 13 janvier 1994, sur la lutte contre le chômage en France et en Europe, sur les assises de la transformation sociale et sur l'école publique et la révision de la loi Falloux.

Article

Documents issus du Conseil européen sur la préparation de l'union économique et monétaire et de l'adhésion des pays associés d'Europe centrale et orientale à l'UE, la coopération avec les pays méditerranéens, le cinquantenaire de l'ONU, le Burundi et le 8ème FED (partie B), Cannes le 27 juin 1995.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'emploi, la politique économique et les relations extérieures de l'Union européenne, Essen le 10 décembre 1994.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 décembre 1994, sur le livre blanc sur le système de santé et d'assurance-maladie.

Communiqué

Annexes aux conclusions de la présidence du Conseil européen, Essen, le 10 décembre 1994.

Communiqué

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