Livre blanc

Livre blanc : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des préfets dans la lutte contre la délinquance et la violence des mineurs, le contôle de l'immigration et l'activation de l'aide au retour, la rénovation urbaine, la gestion de la carte scolaire et l'enseignemment privé, Paris le 29 mai 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1991 Le livre blanc sur les retraites.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juin 1992 La qualité de l'habitat et du cadre de vie.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La Future organisation électrique française : avis

Avis

Auteur(s) :  Raphaël Hadas-Lebel  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

La future organisation gazière française

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Vers la future organisation gazière française

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction du Gaz, de l'Électricité et du Charbon

Remis le  1er janvier 1999

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marceau Long  ;  Édouard Balladur  ;  François Léotard  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1994

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

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