Livre

Livre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la création dans le monde numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'édition numérique et le prix unique du livre numérique, la création et la diversité éditoriale, la rémunération des ayants droit et des auteurs, et sur la TVA appliquée au secteur, Paris le 15 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la numérisation des livres indisponibles et rares, l'édition numérique et l'accès à la littérature, Paris le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accès à la lecture et au livre pour les enfants de moins de trois ans et le développement de la lecture, Paris le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur le soutien de l'Etat au développement de l'économie numérique, le débat sur la neutralité de l'Internet et l'accès à l'Internet via les terminaux mobiles (Proxima mobile), Avignon le 5 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conférence de presse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de la culture et des médias en outre-mer, Cayenne le 4 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 8 septembre 2010. La rentrée littéraire.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de la culture et des médias en outre-mer, Fort-de-France le 24 juin 2010.

Déclaration

L'accès des librairies aux marchés d'achats de livres des bibliothèques - Etat des lieux après une décennie de modifications du cadre législatif et réglementaire -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Renard  ;  Geoffroy Pelletier  ;  Service du livre et de la lecture  ;  Observatoire de l'économie du livre

Remis le 

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Centre national du livre.

Communiqué

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