Localisation industrielle

Localisation industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur le développement des systèmes productifs locaux, notamment les regroupements d'entreprises dans des domaines d'activités similaires ou complémentaires, l'enracinement des pôles d'activités locaux et la compétitivité face à la concurrence mondiale, Paris le 23 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les stratégies à mettre en oeuvre pour renforcer la compétitivité des territoires face à la mondialisation, Rabat, le 4 avril 2006.

Déclaration

Interview de M. François Baroin, ministre de l'Outre Mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 3 mars 2006, sur la procédure visant au gel du corps électoral, l'implantation de l'usine de traitement de nickel à Koniambo et la signature des contrats de développement entre l'Etat et le territoire.

Article Interview

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. Le renforcement et la stabilité du capital des entreprises françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 avril 2004. La mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 février 2003. Les mutations économiques et les contrats de site.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 janvier 2003. Les zones franches urbaines.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2002. Dispositions relatives à des établissements publics fonciers.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

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