Logement ancien

Logement ancien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission flash - Création d'une "banque de la rénovation"

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Borde  ;  Amel Gacquerre  ;  Marianne Margaté  ;  Kosta Kastrinidis  ;  Danielle Dubrac  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien" - Rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Kerhuel  ;  Rodolphe Gintz  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Soraya Daou  ;  Isabelle Maréchal  ;  Guy Amsellem  ;  William Lenglet  ;  Thibaut Monluc  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport pour une réhabilitation énergétique massive, simple et inclusive des logements privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Sichel  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Remis le 

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargée de la ville et du logement, sur les immeubles insalubres de Marseille et le relogement de ses habitants, à Marseille le 22 janvier 2019.

Déclaration

Interview de M. Julien Denormandie, ministre chargée de la ville et du logement, à France Bleu Provence le 22 janvier 2019, sur les immeubles insalubres à Marseille.

Interview

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Le logement en Île-de-France.

Communiqué

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à France Bleu le 16 décembre 2016, sur la mise en place de la circulation alternée à Paris en raison d'un pic de pollution, l'accès au logement des bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) et le projet EuropaCity à Gonesse (Val d'Oise).

Interview

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les priorités de la politique de construction de logements et l'annonce de nouvelles mesures en vue d'une "reprise crédible et durable du secteur", à Paris le 14 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rôle des entreprises publiques locales (EPL) dans le financement du secteur du logement social, à Nancy le 14 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le plan triennal de mobilisation en faveur des copropriétés fragiles et en difficulté (2015-2018), à Paris le 13 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, en réponse à des questions portant sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2015.

Déclaration

Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Friggit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2014

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