Logement social

Logement social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1998

Vers un droit au logement opposable : 8ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur le financement du logement social

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Jean-Paul Paufique  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Christian Nicol  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le  1er mars 2002

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nancy Bouche  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1998

Le logement locatif social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cacheux  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2002

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er novembre 2001

Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis-Charles Bary  ;  Robert Domenget  ;  Ministère du logement

Remis le  1er avril 1995

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1995

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Fontenaist  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Girard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Les Discriminations raciales et ethniques dans l'accès au logement social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Simon  ;  Malika Chafi  ;  Thomas Kirszbaum  ;  Groupe d'Étude et de Lutte contre les Discriminations

Remis le  1er mai 2001

Haut de page