Logement social

Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er mars 2002

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nancy Bouche ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1998

Le logement locatif social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cacheux ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2002

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2001

Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis-Charles Bary ; Robert Domenget ; Ministère du logement

Remis le 1er avril 1995

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1995

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Fontenaist ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1995

Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Girard ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Les Discriminations raciales et ethniques dans l'accès au logement social

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Simon ; Malika Chafi ; Thomas Kirszbaum ; Groupe d'Étude et de Lutte contre les Discriminations

Remis le 1er mai 2001

Lever les obstacles au logement des personnes défavorisées : 4ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er juillet 1997

Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Institut de l'Économie urbaine (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 1998

Le Logement des personnes défavorisées à l'épreuve de l'application de la loi : 6ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2000

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