Logement social

Panorama des acteurs et circuits du logement en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marion Unal ; Centre d'Analyse stratégique

Remis le 9 mars 2006

Le logement dans l'outre-mer français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Claude Tjibaou ; Conseil économique et social

Remis le 9 juin 2004

Accès au logement, droits et réalités

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nicole Prud'homme ; Conseil économique et social

Remis le 14 janvier 2004

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2005

Face à la crise : une obligation de résultat - 11ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 12 décembre 2005

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Repentin ; Dominique Braye ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2005

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) : Martin Hirsch ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Commission familles, vulnérabilité, pauvreté

Remis le 1er avril 2005

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er décembre 2004

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Louis Gruel ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Marcovitch ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Synthèse des bilans de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Maryse Fourcade ; Valérie Jeske ; Pierre Naves ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Rapport annuel 2001 de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Remis le 1er juillet 2002

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