Logement

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Repentin ; Dominique Braye ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2005

Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 1er juin 2004

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er décembre 2004

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Louis Gruel ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er octobre 2003

L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Marcovitch ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990

Rapport d'étude

Auteur(s) : Laurent Lesnard ; Alain Chenu ; Centre de Recherche en Économie et Statistique

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

Rapport annuel 2001 de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Remis le 1er juillet 2002

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