Logement

Foncier - logement : les territoires touristiques et frontaliers sous haute pression

Rapport officiel

Auteur(s) : Martial Saddier ; Premier ministre

Remis le 15 décembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernadette Paix ; Damien Meslot ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 14 décembre 2005

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2005

Face à la crise : une obligation de résultat - 11ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 12 décembre 2005

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Maryse Fourcade ; Gildas Le Coz ; Daniel Lejeune ; Danielle Vilchien ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2005

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Repentin ; Dominique Braye ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2005

Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 1er juin 2004

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er décembre 2004

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Louis Gruel ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er octobre 2003

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