Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Défense

Disponible en ligne au format :

Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.

Présentation

Depuis la mise en oeuvre de la professionnalisation des armées, en 1996, le rôle des personnels civils de la défense a pris de l'importance, afin de relayer les personnels issus de la conscription. Le présent rapport fait l'état de l'emploi du personnel civil de la défense et de ses responsabilités. Il explique quelles sont les différentes formations, les qualifications et les responsabilités de ces personnels, leurs conditions de vie et de travail, leur participation à la vie collective. Il propose des mesures pour améliorer les emplois de responsabilité des personnels de la défense et leur formation professionnelle, reconnaître leur qualification, garantir leur alimentation ainsi qu'un remboursement satisfaisant des frais de mission, améliorer leurs conditions de logement, participer à la vie des unités, accroître le dialogue social et la concertation...

Revenir à la navigation

Sommaire


 

PRÉAMBULE
 
 1 L'EMPLOI DU PERSONNEL CIVIL DE LA DÉFENSE
 
 1.1 DÉFINITION DES EMPLOIS DU PERSONNEL CIVIL
 1.1.1 Constat
 1.1.2 Propositions
 1.2 EMPLOIS DE RESPONSABILITÉS
 1.2.1 Constat
 1.2.2 Propositions
 1.3 DÉCONCENTRATION DE LA GESTION
 1.3.1 Constat
 1.3.2 Propositions
 1.4 SIMPLIFICATION DES CORPS ET DES CATÉGORIES
 1.4.1 Constat
 1.4.2 Proposition
 
 2. LA FORMATION
 
 2.1 CONSTAT
 2.2 PROPOSITIONS
 
 3 LA RECONNAISSANCE DES QUALIFICATIONS ET DES RESPONSABILITÉS
 
 3.1 LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE (NBI)
 3.1.1 Constat.
 3.1.2 Propositions
 3.2 PRIMES ET INDEMNITÉS
 3.2.1 Constat
 3.2.2 Propositions
 3.3 AVANCEMENT ET DÉROULEMENT DE CARRIÈRE
 3.3.1 Constat
 3.3.2 Propositions
 
 4 LES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL
 
 4.1 L'ALIMENTATION DU PERSONNEL CIVIL
 4.1.1 Constat
 4.1.2 Propositions
 4.3 HÉBERGEMENT ET LOGEMENT
 4.3.1 Constat.
 4.3.2 Propositions
 
 5 PARTICIPATION À LA VIE COLLECTIVE, CONCERTATION ET COMMUNICATION
 
 5.1 LA PARTICIPATION DU PERSONNEL CIVIL À LA VIE COLLECTIVE AU SEIN DES UNITÉS MILITAIRES
 5.1.1 Constat
 5.1.2 Propositions
 5.2 CONSIDÉRATION
 5.2.1 Constat
 5.2.2 Propositions
 5.3 LA COMMUNICATION ET LA CONCERTATION
 5.3.1 Constat
 5.3.2 Propositions
 
 6 RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS
 
 ANNEXES

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport officiel

Pagination : 60 pages

Revenir à la navigation