Logiciel

Logiciel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Briques génériques du logiciel embarqué

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Potier  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la lutte contre les SPAM et la cyber-criminalité notamment au moyen de Signal Spam, Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Le volet numérique du plan de relance de l'économie française.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement numérique, à France 2 le 24 avril 2009, sur les dangers potentiels du téléphone portable et du numérique.

Interview

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raymond Fekik  ;  Jean-Louis Bechir  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et les modalités du développement de l'économie numérique, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le Plan numérique "i2010", l'accès aux réseaux à très haut débit et la réflexion sur les modèles économiques de gestion de l'internet à promouvoir en Europe, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à RMC le 20 mars 2008, sur la stratégie industrielle de développement du numérique et la loi de modernisation économique en préparation.

Interview

Déclaration de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, sur la mise en oeuvre du passage à l'an 2000 pour les entreprises, la responsabilité des chefs d'entreprise et le calendrier du projet "an 2000", Paris le 21 avril 1999 (en annexe, la charte de coopération et d'action "Ensemble pour les entreprises du 19 avril 1999).

Déclaration Littérature grise

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