Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés - Compte rendu de l'audition publique du 13 novembre 2015 et de la présentation des conclusions du 17 février 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au journal "Le Parisien" du 4 février 2016, sur le non-respect des règlementations en matière de pollution par les constructeurs automobiles et l'assouplissement par le Parlement européen des normes antipollution en vigueur.

Article Interview

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer - Deuxième phase. Etude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 19 janvier 2016, sur le dépassement des normes antipollution par le constructeur automobile Renault et le projet de loi sur la biodiversité.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé le 20 janvier 2016, sur les tests d'émissions de particules et de dioxyde d'azote des constructeurs automobiles et le projet de loi sur la biodiversité.

Interview

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Teneur en soufre des combustibles marins.

Communiqué

Urbanisme et mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Ruth Marques  ;  Philippe Schmit  ;  Pierre Toulouse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres Etats membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Muriel Guillet  ;  François Guerber  ;  Claire Hubert  ;  François Paulin  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'action de la France en vue de l'amélioration de l'empreinte environnementale de l'aviation civile et de l'élaboration d'un système mondial basé sur le marché de compensation des émissions de CO2 de l'aviation internationale, à Paris Le Bourget le 2 décembre 2015.

Déclaration

Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Haut de page