Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion des pics de pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Salvator Erba  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Francis Fellinger  ;  Nicolas Forray  ;  Henri Legrand  ;  Michel Pinet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration universelle des droits de l'humanité - Rapport à l'attention de Monsieur le Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Corinne Lepage  ;  Présidence de la République

Remis le 

Analyse des possibilités de réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation du golf de Spérone (commune de Bonifacio)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer (…) Étude des conditions de mise en place d'une économie circulaire pour la filière automobile (…)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome II : procès-verbaux des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Berger  ;  Josiane Conde  ;  Claire Hubert  ;  Pierre Rathouis  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil national du bruit : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du bruit

Remis le  1er juin 2015

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC/BFM TV le 4 juin 2015, sur le projet d'extension du site de Roland Garros, la préparation de la conférence de Paris sur le climat et la mise en oeuvre du nouveau dispositif de certification des véhicules les moins polluants au moyen de pastilles de couleur.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan des engagements et réalisations en faveur de la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2015.

Déclaration

Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques

Avis

Auteur(s) :  Gaël Virlouvet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Réussir la Conférence climat Paris 2015

Avis

Auteur(s) :  Céline Mesquida  ;  Bernard Guirkinger  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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