Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur sa proposition de création d'une autorité mondiale d'évaluation de l'environnement, la gestion planétaire des risques globaux au sein des grandes organisations économiques internationales, notamment de l'OMC, la mise en oeuvre du protocole de Kyoto, l'aide et les transferts de technologie aux pays en voie de développement, Fontainebleau, le 3 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la révision constitutionnelle adossant la Charte de l'environnement à la Constitution de 1958, à Versailles le 28 février 2005.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 16 février 2001, sur la signature par Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et M. Alain RICHARD, ministre de la défense, d'un protocole visant à réduire les nuisances sonores au voisinage des aérodromes militaires.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le lancement du projet de voiture urbaine "Smart" et sur le choix de l'implantation du site de production dans la région Lorraine, Sarreguemines le 27 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations du plan Climat, à l'Assemblée nationale le 10 février 2005.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 12 juillet 2004, sur les mesure du plan d'action contre les pollutions liées aux pesticides.

Communiqué

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la possibilité d'une valorisation de l'énergie dans le cadre d'une gestion territoriale des déchets, Paris le 8 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan du nettoyage des côtes altlantiques après la marée noire, l'évaluation des risques cancérigènes liés à la manipulation du fioul et sur la mise en place d'un système européen de contrôle des organismes chargés de la sécurité maritime, Vannes le 21 février 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'action du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de juin 1997 à avril 2000, la LOADDT, les contrats de plan Etat-région, la protection de l'environnement, les négociations internationales sur le sujet et la "nouvelle gouvernance", Paris le 15 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la contribution du Parlement aux réflexions sur les impacts de l'environnement sur la santé, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations du plan national Santé-Environnement, notamment pour limiter l'impact des particules fines, des substances toxiques d'origine industrielle et des pesticides, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les grandes lignes du projet de budget 2001 pour l'environnement et l'aménagement du territoire, Paris le 20 septembre 2000.

Déclaration Sélection

Haut de page