Maladie

Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la coordination de la gestion de la crise sanitaire que représente la grippe A/H1N1, Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Brigitte Bout  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2009

L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacqueline Andre-Cormier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la situation des aveugles et des mal-voyants, les personnes souffrant de déficience visuelle et le handicap visuel, Paris le 18 juin 2009.

Déclaration

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le plan autisme 2008 - 2010, sa mise en oeuvre et l'accueil des personnes autistes, Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

L'utilisation de naissain d'écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Gilles Boeuf  ;  François Bonhomme  ;  Michel Mathieu  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la plan autisme, notamment l'accueil des enfants autistes et la formation des professionnels de santé, Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 2009. Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français.

Communiqué

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à La Chaîne Info le 27 avril 2009, sur la programmation d'une proposition de loi sur le travail du dimanche, la hausse du chômage et l'absentéisme des députés lors du vote des lois.

Interview

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