Manipulation génétique

Manipulation génétique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 juillet 2021. Reproduction, amélioration et préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 avril 2021. Reproduction, amélioration et préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage.

Communiqué

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome II : comptes rendus et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le travail de coproduction législative à propos du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 21 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une question sur l'opportunité d'un encadrement des nouvelles techniques d’ingénierie du vivant sur le modèle des OGM classiques, à l'Assemblée nationale le 27 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'utilisation de naissain d'écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Gilles Boeuf  ;  François Bonhomme  ;  Michel Mathieu  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'utilisation des plantes transgéniques (OGM), notamment le maïs, et les aides aux céréales, Paris le 18 septembre 1997 (déclaration lue par M. J.F Collin, directeur de cabinet du ministre).

Déclaration

Article de M. Yves Cochet, porte-parole des Verts, dans "Vert Contact" du 22 juin 1996, sur les manipulations génétiques de plantes cultivées, intitulé "De la vache à la plante folle".

Article

Déclaration faite au nom de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur les atteintes à l'environnement et les problèmes éthiques soulevés par le progrès scientifique et technique, les OGM notamment, Versailles le 15 mars 1997.

Déclaration

Haut de page