Républiquefrançaise
Marché agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Baptiste Danel ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er août 2009
Déclaration
24 novembre 2009
10 novembre 2009
18 novembre 2009
27 octobre 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Gérard Bailly ; Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remis le 30 octobre 2009
15 septembre 2009
Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 23 juin 2009
2 avril 2009
Auteur(s) : Michel Roumegoux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 31 décembre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Thierry Dieuleveux ; Anne-Marie Helleisen ; Cédric Puydebois ; François Roussel ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er juillet 2008
Communiqué
10 décembre 2008