Républiquefrançaise
Marché agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
25 janvier 2011
1er décembre 2010
16 novembre 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Bizet ; Jean-Paul Emorine ; Bernadette Bourzai ; Odette Herviaux ; Sénat. Commission des affaires européennes ; Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remis le 10 novembre 2010
5 octobre 2010
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bernard Senécal ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er juillet 2010
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Bourget ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er avril 2010
Auteur(s) : Catherine Bouvier ; Jean-Pol Peter ; Pierre Fouillade ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er mars 2010
23 février 2010
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er décembre 2009
8 décembre 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Baptiste Danel ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er août 2009