Républiquefrançaise
Marché international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Joël Maurice ; Michel Didier ; Guy de Monchy ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières
Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Premier ministre
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Dominique Bureau ; Jean-Christophe Bureau ; Paul Champsaur ; Conseil d'analyse économique
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de la Défense
Remis le 1er décembre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : André Chandernagor ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er avril 1998
Rapport interne
Auteur(s) : Pierre Veltz ; Association amicale des Ingénieurs des Ponts et Chaussées et des anciens Élèves de l'École nationale des Ponts et Chaussées de France ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er août 1998
Avis
Auteur(s) : Victor Scherrer ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 1998