Marché international

Marché international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les défis du secteur automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cousin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Evolution récente du commerce extérieur français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Lionel Fontagne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Réussir l'avenir de la viticulture de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pomel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Avis

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Dietsch  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er avril 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Haut de page