Marine marchande

Marine marchande : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'état d'avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l'École nationale supérieure maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Decodts  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Mission gouvernementale relative à la réévaluation du dispositif de flotte stratégique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Dusart  ;  Jules de Jerphanion  ;  François Lambert  ;  Valéry Rochas  ;  Fabien Schaeffer  ;  Élise Blondeau  ;  Étienne Boyer  ;  Sophie Perez  ;  Premier ministre

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2016-2020 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Valérie Gervais  ;  Pascale Offret  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'importance du programme volontaire de certification environnementale pour l'industrie maritime européenne (Green Marine Europe), Brest, 11 février 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la féminisation de la profession des gens de mer, Brest, 10 février 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la réforme de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM), Périgny-La Rochelle, 8 février 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la promotion de la notion d'océan "bien commun", La Rochelle, 8 février 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur les grands axes de la politique en faveur de la marine marchande, Paris le 30 novembre 2021.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 juin 2021. Gens de mer des navires immatriculés dans les îles Wallis et Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 mars 2021. Gens de mer des navires immatriculés dans les îles Wallis et Futuna et dans les terres australes et antarctiques françaises

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2021. Services privés de recrutement et de placement des ministres gens de mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 2021. Application de la convention conclue à Nairobi sur l'enlèvement des épaves.

Communiqué

Haut de page