Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 30 janvier 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Auteur(s) : Bertrand Ludes ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 25 janvier 2007
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Alain Baumelou ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale
Remis le 10 janvier 2007
Auteur(s) : Jean-François Chadelat ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 30 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Pierre Lepine ; Alain Morel ; François Paille ; Michel Reynaud ; Alain Rigaud ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er octobre 2006
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 20 novembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales