Médecin

Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information (...) sur la réorganisation et la professionnalisation du service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Faure ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

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