Médecine du travail

Conseil des ministres du 26 mars 2003. Protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.

Communiqué

26 mars 2003

Interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, à France 2 le 20 décembre 2000, sur le bilan de la Refondation sociale et le dialogue entre les partenaires sociaux.

Déclaration Interview

20 décembre 2000

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarite, sur la proposition de loi sur l'égalité professionelle, notamment la participation des femmes aux instances représentatives et le travail de nuit, à l'Assemblée Nationale le 28 novembre 2000.

Déclaration

28 novembre 2000

Bilan de la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale du travail

Remis le 15 décembre 2007

Le bilan de réforme de la médecine du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Aubin ; Régis Pélissier ; Pierre de Saintignon ; Jacques Veyret ; Françoise Conso ; Paul Frimat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2007

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs régionaux du travail et de la main d'oeuvre (MIRTMO)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2006

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Daniel Lejeune ; Alain Vienot ; Inspection générale des affaires sociales ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le 1er février 2006