Média

Média : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1 Octobre 1986 Dispositions relatives aux concentrations dans l'audiovisuel et la presse.

Communiqué

1er octobre 1986

Conseil des ministres du 02 Avril 1993 Code de la communication.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du dimanche" le 10 février 2008, sur le climat politique au sein de la majorité, la popularité du chef de l'Etat et les propositions du rapport Attali.

Article Interview

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Monique Papon  ;  Serge Lagauche  ;  Louis de Broissia  ;  Jean-François Humbert  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Annie David  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'activité pour l'année 2006-2007 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème Femmes et hommes dans les médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Ministère de l'Outre-mer  ;  Comité pour la Mémoire et l'Histoire de l'Esclavage

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

La presse au défi du numérique : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Maxime Baffert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

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