Média

Média : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les autoroutes de l'information

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Alain Bonnafé  ;  Premier ministre

Remis le 

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Paul-Eric Hen  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2006

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La publication des annonces judiciaires et légales par la presse écrite : enjeux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Balluteau  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vallini  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Ecstasy. Des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - Expertise collective 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Les problèmes de concentration dans le domaine des médias

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lancelot  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2005

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