Républiquefrançaise
Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
21 juillet 1982
12 juillet 1984
Rapport d'étude
Auteur(s) : Véronique Bussy-Malgrange ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 31 janvier 2008
Auteur(s) : Vincent Jarlier ; Anne Carbone ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 21 janvier 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Aquilino Morelle ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2007
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Pierre Ricordeau ; Bernadette Roussille ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 16 juillet 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale
Remis le 12 juin 2007
Auteur(s) : Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Olivier Le Nezet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 15 mai 2007
Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Marie-Christine Blandin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 29 mars 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Danièle Sommelet ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 30 mars 2007
Auteur(s) : Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 30 janvier 2007