Médicament

Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 03 Janvier 1996 Mesures d'ordre sanitaire et statutaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre le l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, à l'Assemblée Nationale le 22 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes de maladies professionnelles et d'accidents du travail et le système de santé, au Sénat le 14 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 Octobre 1992 Le bilan de la recherche sur le SIDA.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 La gestion et les économies de la Sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1984 L'éthique médicale.

Communiqué

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Réseau BN-Raisin - Résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Bussy-Malgrange  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Réseau BMR-Raisin, Résultats 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Jarlier  ;  Anne Carbone  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Encadrement des programmes d'accompagnement des patients associés à un traitement médicamenteux, financés par les entreprises pharmaceutiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Etienne Grass  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2007

L'information des médecins généralistes sur le médicament

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Pierre Ricordeau  ;  Bernadette Roussille  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2007

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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