Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Deneux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er février 2002

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chabrol  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Dujardin  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1995

Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1996

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, SUR LA SITUATION ET L'AVENIR DE LA NOUVELLE-CALEDONIE, L'ELECTION DE L'ASSEMBLEE TERRITORIALE ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU TERRITOIRE, NOUMEA, LE 17 JUILLET 1979

Déclaration

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