Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'importance de la mer et des océans dans l'histoire des civilisations et sur la nécessité d'assurer leur protection, Paris le 3 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur l'intérêt statégique du domaine maritime et de l'espace pour la défense de la France et de l'Union européenne, à Paris le 6 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion durable des océans, des zones côtières et des îles, Paris le 25 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 novembre 2002. Protection du milieu marin et de la diversité biologique de l'Atlantique du Nord-Est.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Janvier 1987 Protection des installations de signalisation et de surveillance maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Le Patrimoine culturel maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Avril 1994 Exercice de la police en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Juin 1995 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 Organisations des actions de l'Etat en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Décembre 1992 La sécurité de la navigation maritime.

Communiqué

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