Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 novembre 2006. Convention relative à l'Organisation hydrographique internationale.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les propositions de lutte contre la pollution des ports, du littoral et de la navigation de plaisance, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, sur la politique maritime contenue dans son programme électoral pour l'élection présidentielle de 2007, La Rochelle le 21 octobre 2006.

Déclaration

Tribune de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, dans le quotidien "Le Figaro" du 7 juillet 2006, sur la politique européenne de la mer, intitulée "Enfin une politique européenne ambitieuse pour les mers et les océans".

Article Tribune

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la politique maritime de l'Union européenne, à Antibes le 29 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'importance de la mer et des océans dans l'histoire des civilisations et sur la nécessité d'assurer leur protection, Paris le 3 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur l'intérêt statégique du domaine maritime et de l'espace pour la défense de la France et de l'Union européenne, à Paris le 6 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion durable des océans, des zones côtières et des îles, Paris le 25 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 novembre 2002. Protection du milieu marin et de la diversité biologique de l'Atlantique du Nord-Est.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Janvier 1987 Protection des installations de signalisation et de surveillance maritime.

Communiqué

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