Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2022 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de M. Thani Mohamed Soilihi, ministre délégué chargé de la Francophonie et des partenariats internationaux, sur l'Outre-mer et les territoires insulaires face au défi du changement climatique.

Déclaration

L'aménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Chambres régionales et territoriales des Comptes

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 5 novembre 2024, sur un projet de loi autorisant la ratification d'un accord relatif à la biodiversité marine.

Communiqué

Rapport (...) sur la protection de la biodiversité marine en haute mer - Compte rendu de l'audition publique du 29 février 2024 et de la présentation des conclusions du 4 avril 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mereana Reid Arbelot  ;  Pierre Henriet  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Chapalain  ;  Patrick Sanlaville  ;  Laurent Galy  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport de la mission sur le patrimoine maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henry Masson  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information flash, créée le 18 octobre 2022, sur les fonds marins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lysiane Métayer  ;  Aurélien Saintoul  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, lors du débat sur les conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?", au Sénat le 4 octobre 2022.

Déclaration

Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Antoine Pichon  ;  Denis Mehnert  ;  Pierre Deprost  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Perspectives d'évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Kosuth  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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