Méthodologie

Justice sociale et formation continue dans l'entreprise : rapport final pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : François Aventur ; Saïd Hanchane ; Centre d'Études et de Recherches sur les Qualifications ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 1997

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : École nationale supérieure des Mines de Paris - Mines ParisTech ; Ministère de l'Environnement. Direction générale des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mars 1996

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Etude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués étant ou ayant été le siège d'une installation classée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2000

Tourisme et handicap : l'offre touristique

Rapport officiel

Auteur(s) : Edmond Maire ; Michel Gagneux ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er janvier 1999

Les parcours d'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er novembre 2001

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Marc Dupuis ; Claire El Moudden ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Université de Caen. Laboratoire d'études et de recherches économiques

Remis le 1er octobre 1996