Métier d'art

Métier d'art : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 31 août 2005. La commande publique et les métiers d'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2002. Le plan national Habitat - Construction - Développement durable.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1991 Le Renouveau du service public au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le développement des métiers d'art, notamment l'action des pouvoirs publics et du Conseil des Métiers d'Art, Paris le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 04 Avril 1990 La politique en faveur des métiers d'art.

Communiqué

Les modalités d'intervention de l'Etat dans le domaine des arts plastiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Daniel Tordjman  ;  Thierry Walrafen  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er avril 2003

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