Métropole

Métropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur l'extension de l'intercommunalité et la clarification des compétences et cofinancements des collectivités territoriales, à Paris le 28 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "L'Architecture d'aujourd'hui" de février 2010, sur le projet du Grand Paris.

Article Interview

1er février 2010

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'état d'avancement du dossier de la réforme des collectivités territoriales et de celui de la taxe professionnelle, Caen le 9 novembre 2009.

Déclaration

Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Claude Roulleau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Réforme des collectivités territoriales.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat au développement de la Région capitale, lui confiant la responsabilité de définir une vision et un projet pour la Région Capitale à l'horizon 2030, le 7 mai 2008.

Lettre

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Article de M. Raymond Barre, député UDF et maire de Lyon, et M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration et maire de Marseille, dans le Figaro du 24 mai 1996, intitulé "Lyon - Marseille" un destin partagé.

Article

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 novembre 1990, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures arrêtées par le comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT).

Communiqué Sélection

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur les orientations et les principes du schéma national d'aménagement du territoire, Paris le 16 juillet 1996.

Déclaration

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