Milieu rural

Milieu rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labaronne  ;  Patrice Joly  ;  Pierre Jarlier  ;  Cécile Gallien  ;  Dominique Dhumeaux  ;  Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contrats de ruralité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'accès aux services publics dans les territoires ruraux - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à Radio Classique le 31 octobre 2018, sur la fiscalité des carburants, le pouvoir d'achat et le débat au sujet de la présence de policiers dans les écoles.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Mission ruralité - Adapter l'organisation et le pilotage du système éducatif aux évolutions et défis des territoires ruraux - Rapport d'étape n° 2

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Blanche Mauhourat  ;  Ariane Azéma  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2018

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Simplification des normes au service du développement des territoires ruraux - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Etienne Blanc  ;  Daniel Fasquelle  ;  Yannick Favennec  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Didier Mandelli  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Etre agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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