Milieu rural

Milieu rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Place des jeunes dans les territoires ruraux

Avis

Auteur(s) :  Danielle Even  ;  Bertrand Coly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

Avis

Auteur(s) :  Guillaume de Russe  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la politique de l'aménagement du territoire dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la République, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

La mise en oeuvre des Conventions Ruralité - Rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Duran  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et de la valorisation des espaces périurbains, à Paris le 12 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rapprochement de l'Institut français d'urbanisme et de l'Institut d'urbanisme de Paris au sein de l'Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) et le rôle de l'urbaniste dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, à Champs-sur-Marne le 18 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la politique de développement rural, Clermont-Ferrand le 28 novembre 2014

Déclaration

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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