Milieu rural

Milieu rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascaline Tardivon  ;  Patrick Dieny  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Bertrand Creuchet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2014

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique en faveur des territoires ruraux et périurbains et l'avenir du département, à Pau le 6 novembre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à Sud Radio le 31 octobre 2014, sur les relations entre l'Etat et le MEDEF, le drame de Sivens, le redécoupage des régions par le Sénat et la résiliation du contrat Ecomouv'.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à l'émission "La preuve par 3" sur Public Sénat le 28 octobre 2014, sur le décès de Rémi Fraisse lors d'une manifestation des opposants au barrage de Sivens, la réforme territoriale et la situation des migrants à Calais.

Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à La Chaîne info le 24 octobre 2014, sur les débats internes au PS, le calendrier des élections cantonales et régionales et le supplément familial de traitement dans la fonction publique.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur l'annonce de nouveaux contrats de plan Etat - région (CPER) pour les espaces de montagne et les enjeux des Assises des ruralités, à Chambéry le 16 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Livre vert sur la cohésion territoriale (faire de la diversité territoriale un atout) : réponse à la consultation organisée par la Commission européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Van Haecke  ;  Philippe Balny  ;  Annie Benarous  ;  Bernard Bourget  ;  Olivier Martin de Lagarde  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2009

Hyper-ruralité : un pacte national en 6 mesures et 4 recommandations pour restaurer l'égalité républicaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bertrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs de la réforme territoriale, notamment le regroupement des régions, l'avenir des conseils départementaux et le renforcement des intercommunalités, à Clermont-Ferrand le 2 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et la réforme territoriale, à Nevers le 6 juin 2014.

Déclaration

Combattre maintenant les inégalités sexuées, sociales et territoriales dans les quartiers de la politique de la ville et les territoires ruraux fragilisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Romain Sabathier  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

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