Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Rapport sur le site de Salsigne (Aude)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Larché  ;  Jacques Machet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport de synthèse de la mission après-mine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Dumas  ;  Dominique Petit  ;  Patrice Moura  ;  Pierre Palat  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Le Site de Salsigne (Aude) : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Henri Legrand  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1998

L'Exhaure des mines de fer

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Claude Suzanne  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1997

Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Petit  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Marcel Rat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er septembre 2002

Rapport 2000 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le  1er décembre 2001

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

La Maîtrise des séquelles techniques à long terme des exploitations minières

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Petit  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er novembre 1998

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