Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 juillet 2001, sur la remise du rapport de M. Marcel Cabiddu sur les bassins miniers.

Communiqué

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, dans "La Voix du Nord" du 13 mai 2001, l'évacuation de la population lors du déminage du site de stockage des munitions de Vimy.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 janvier 1997, sur la rencontre entre les deux délégations du RPCR et du FLNKS d'une part et MM. Alain Juppé et Jean-Jacques de Peretti d'autre part, sur la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en hommage aux démineurs de Vimy lors de la sécurisation du dépôt de munitions, Vimy le 15 avril 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évacuation de la population de la région de Vimy lors du transfert et du déminage de munitions, et sur les mesures prises pour son retour et son indemnisation, Arras le 20 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la proposition de loi modifiant le code minier, à l'Assemblée nationale le 16 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'opération de sécurisation du site de munitions de Vimy (Pas-de-Calais), à l'Assemblée nationale le 17 avril 2001.

Déclaration

Message de M. Lionel Jospin, Premier ministre, adressé aux élus, à la population et aux agents des administrations et des services publics concernés par les opérations de mise en sécurité du site de Vimy, Paris le 20 avril 2001.

Lettre

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les attributions du GIP "Nickel et son environnement" comme site pilote pour un développement industriel durable et la protection du patrimoine naturel de Nouvelle-Calédonie, le 12 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les nouvelles orientations des écoles des mines axées sur le développement au plan international, la valorisation de la recherche, l'extension vers l'industrie, les PME, le social, et l'élargissement du réseau des écoles, Paris le 2 février 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le fonctionnement et la mission du comité de suivi créé à la suite du rapport Taubira-Delannon relatif à l'exploitation de l'or en Guyane, Paris, le 30 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. Titres miniers et titres de stockage souterrain.

Communiqué

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