Ministère

Ministère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur les grandes orientations de la politique de la recherche et de la politique de l'enseignement pour l'année 2006, Paris le 18 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 mars 2004. Simplifications en matière d'enquêtes statistiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. L'Etat exemplaire dans le domaine de l'éco-responsabilité.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 novembre 2004. Le bilan des stratégies ministérielles de réforme.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2003. Loi de finances pour 2004,

Communiqué

Conseil des ministres du 17 avril 2002. Organisation du service de défense.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 octobre 2001. L'emploi scientifique.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 septembre 2001. Loi de finances pour 2002.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Avril 1993 Les méthodes de travail et le programme d'action du gouvernement.

Communiqué

Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2007

La répartition des moyens en personnel par les administrations centrales

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Jérôme Chartier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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