Ministère

Ministère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Primes et indemnités dans la fonction publique de l'État

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Paul Bourgeois  ;  Hippolyte Goutebroze  ;  Paco Goze  ;  Adrien Charlet  ;  Noémie Angel  ;  Chloé Lombard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déploiement de l'intelligence artificielle (IA) au sein du pôle ministériel transition écologique, aménagement du territoire, transports, ville et logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christel Fiorina  ;  Bruno Fulda  ;  Cédric Ghesquières  ;  Cédric Louis  ;  Jean-François Thibous  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Les titres professionnels délivrés par le ministère chargé de l'emploi

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Jarry  ;  Anne-Caroline Sandeau-Gruber  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2024 des référents déontologues du ministère de l'intérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

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Rapport d'information (...) sur la délivrance des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Goulet  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'activité 2022-2023 des référents déontologues du ministère de l'intérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Développer l'attractivité des métiers et services du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Moreau  ;  Régine Prion  ;  Philippe Seinger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

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Mission sur l'organisation des élections professionnelles 2022 au ministère de l'intérieur et des Outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Girault  ;  François Scarbonchi  ;  Inspection générale de l'administration

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Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le ministère de l'Europe et des affaires étrangères, à Paris le 9 janvier 2023.

Déclaration

Rôle et place des EPLEFPA, en lien avec les DRAAF et les DDI, dans la mise en œuvre de politiques publiques du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Pottier  ;  Janique Bastok  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

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