Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. David Douillet, sur la tenue de grands évènements sportifs en France, le 24 novembre 2009.

Lettre

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les missions des gendarmes, leur statut militaire et la modernisation immobilière en faveur de la gendarmerie, Yssingeaux le 21 novembre 2010.

Déclaration

Déclarations de MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités territoriales, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la mission au Sri Lanka de M. François Zimeray, ambassadeur des droits de l'homme, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er octobre 2009, sur la nomination de M. Jack Lang en qualité d'envoyé spécial pour une mission d'information sur la République populaire démocratique de Corée.

Communiqué

1er octobre 2009

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2008

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures de sécurité et de dialogue face aux tensions entre les jeunes et la police, Paris le 31 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le recrutement et la formation des agents de sécurité et des cadets de la République, Chatelguyon le 21 août 2009.

Déclaration

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