Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir (Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Roudier  ;  Viviane Apied  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur les conditions d'entrée et de séjour des demandeurs d'asile arméno-azéris, à l'Assemblée nationale le 7 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mai 2009. La lutte contre la fraude.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle de la Commission consultative pour la révision des circonscriptions électorales et la création de 11 sièges destinés aux Français de l'étranger, Paris le 22 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures prises pour renforcer la sécurité et prévenir la délinquance, Toulouse le 27 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'hommage rendu aux policiers et gendarmes tués ou blessés dans l'exercice de leur misson, Paris le 26 mars 2009.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, député UMP de Paris, sur la mission de Pierre Lellouche nommé Représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan, Paris le 3 mars 2009.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2009. Un an de mise en oeuvre du plan Alzheimer 2008-2012.

Communiqué

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Sud Ouest" du 26 janvier 2009, sur la participation du Sénat aux réflexions de la commission dirigée par Edouard Balladur pour la réforme des collectivités locales.

Article Interview

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la présentation aux personnels du Sénat d'un programme d'auto-réforme de l'institution pour faire face à une montée de l'antiparlementarisme, Paris le 23 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Les États généraux de l'automobile.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. La mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement.

Communiqué

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