Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'hommage rendu aux policiers et gendarmes tués ou blessés dans l'exercice de leur misson, Paris le 26 mars 2009.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, député UMP de Paris, sur la mission de Pierre Lellouche nommé Représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan, Paris le 3 mars 2009.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2009. Un an de mise en oeuvre du plan Alzheimer 2008-2012.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la présentation aux personnels du Sénat d'un programme d'auto-réforme de l'institution pour faire face à une montée de l'antiparlementarisme, Paris le 23 janvier 2009.

Déclaration

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Sud Ouest" du 26 janvier 2009, sur la participation du Sénat aux réflexions de la commission dirigée par Edouard Balladur pour la réforme des collectivités locales.

Article Interview

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Les États généraux de l'automobile.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. La mise en oeuvre du plan bâtiment prévu par le Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur le rôle économique des commissaires aux comptes et l'extension de leur périmètre d'intervention avec la loi de modernisation de l'économie, Dijon le 5 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales, sur le rattachement de la gendarmerie au ministère de l'intérieur et sur la perennité de son statut militaire, Robion (Vaucluse) le 8 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur les relations entre le Sénat et les ambassadeurs accrédités auprès de la République française, Paris le 10 décembre 2008.

Déclaration

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d'audit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. L'évaluation de la performance dans la fonction publique.

Communiqué

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